Culture générale

Fleurs de CBD et législation

Réglementation 2023 fleurs de CBD

Le monde du CBD est en constante évolution, et la Belgique ne fait pas exception à la règle. Dans cet article, nous allons explorer la réglementation autour des fleurs de CBD en Belgique en 2023. Préparez-vous à naviguer dans les méandres de la législation belge !

Replongeons un instant dans le contexte historique de l’apparition du CBD. C’est en 2018 qu’est apparue la  toute première boutique de CBD à Bruxelles ( et en Belgique ), après avoir connu un contrôle sévère de l’AFSCA, il en est ressortis qu’il avait ce qu’on peut qualifiera ici de “ flou juridique ” autour du CBD, la loi stipulant qu’une fleur de cannabis comportant moins de 0,2 % de THC n’était pas considéré comme une drogue, du moins c’est ce qu’on a pu en déduire en lisant entre les lignes et en interprétant les textes de lois  ( rappelons que le THC ou delta-9-tétrahydrocannabinol est la molécule dans les fleurs et résines de cannabis qui procure des effets psychotrope, passé un certain seuil ) . S’ensuivit donc une petite période assez indécise et flou sur le sujet avant que le CBD soit officiellement légalisé quelques années plus tard, entrant ainsi dans la catégorie “ plante à fumer ”. C’est notamment depuis ce moment qu’on a vu apparaître des timbres fiscaux sur les sachets et bocaux de CBD, à l’instar des cigarettes, cigares et autres produits à fumer vendus en Belgique.

Il est intéressant de remarquer que  depuis la légalisation officielle des fleurs et résines de CBD ainsi que des produits connexes, bon nombre de boutiques ont fermé leurs portes. La législation et le système de taxation se sont durci depuis la légalisation officielle du CBD et seules les boutiques sérieuses ayant une clientèle fidèle ont su tenir le choc.

À l’heure actuelle, il y a eu du changement dans le marché du CBD avec l’apparition et la montée en flèche des e-liquides au CBD par exemple, mais les points principaux n’ont pas évoluée :

  • Le taux maximum de THC autorisé dans les fleurs et autres résines de CBD est toujours de 0,2 %. On notera que le taux maximal de THC autorisé n’est pas le même dans tous les pays. Il s’élève à 0,3 % en France et de 1 % en Suisse par exemple.
  • Il n’est toujours pas autorisé de vendre des fleurs et résines de CBD en ligne ! Cela n’est pas le cas pour nos voisins Français.

On notera que depuis 2019, les variétés de CBD en vente en Belgique n’ont fait que s’étoffer et des produits comme la trime de CBD ( ce sont “les restes” des productions de fleurs de CBD ) ont vu leur apparition récemment.

L’obligation pour les producteurs et les distributeurs de fleurs de CBD de fournir un certificat d’analyse détaillée pour chaque produit est aussi apparue récemment. Ce certificat doit attester de la conformité des produits aux normes de qualité et de sécurité en vigueur, notamment en ce qui concerne la teneur en THC mais aussi de la mise en place d’un système de traçabilité pour assurer un meilleur contrôle de la chaîne d’approvisionnement et garantir la qualité des produits vendus aux consommateurs.

En 2023, les consommateurs de CBD sont donc davantage protégés par ces réglementations mises en place, réglementation que Canna-House met évidemment un point d’honneur à respecter. Des contrôles aléatoires des autorités sanitaires Belge donc été menées afin de vérifier que les produits vendus étaient tous conformes à la législation en vigueur. Et ce dans le but évident de protéger les consommateurs.

Quelles sont les perspectives d’avenir en vue quant aux évolutions de la réglementation des fleurs de CBD en Belgique ?

L’évolution de la législation des fleurs de CBD en Belgique dépendra en grande partie des avancées scientifiques et des résultats des études menées sur les effets du CBD sur la santé et la sécurité routière. Plusieurs scénarios sont envisageables :

Un assouplissement de la législation : si les études montrent que la consommation de CBD ne présente pas de risques majeurs pour la santé ou la sécurité routière, les autorités pourraient assouplir certaines restrictions, comme la vente en ligne des fleurs et résines de CBD.

Un durcissement de la législation : en revanche, si les études révèlent des effets négatifs sur la santé ou la sécurité routière, les autorités pourraient renforcer les contrôles et imposer des restrictions supplémentaires aux producteurs et aux distributeurs.

Le statu quo : si les études ne permettent pas de trancher clairement sur les effets du CBD, la législation pourrait rester inchangée, et les restrictions actuelles demeurer en vigueur.

Il y a fort à parier qu’on se dirigerait vers un assouplissement de la législation autour du CBD, mais malheureusement rien ne permet de l’affirmer avec certitude. Si les études montrent pour l’instant qu’une teneur en THC de 0,2 % ( voir même au delà ) est trop faible pour créer quelconques effets indésirables, ces études sont relativement récentes et dans le domaine scientifique, même si certaines découvertes peuvent s’avérer être des faits établis dans l’immédiat et permettent d’ores et déjà de tirer des conclusions, il est important d’avoir des résultats d’études à long terme quant à la consommation de CBD, c’est pourquoi les effets des fleurs de CBD ( tout comme d’autres produits à base de CBD d’ailleurs ) sont sujet à de nombreuses études depuis quelques années. Il n’y malheureusement que très peu d’études qui se sont construites sur des résultats analysés sur le long terme ( entendez par là une dizaine d’années et plus ). Ce sont ces derniers résultats, ainsi qu’une éventuelle analyse de jurisprudence qui vont influencer les nouvelles réglementations qui seront implémentées en Belgique dans les années à venir.

Si on s’en tient aux témoignages, il en ressort que de nombreux consommateurs de cannabis traditionnelles fatiguées des effets très indésirable du THC s’orientent vers des fleurs de CBD afin de combattre plus facilement leur addiction, car les fleurs de CBD présentent l’avantage de ne pas créer d’accoutumance et proposent une alternative plus que pertinente au cannabis traditionnelles. Les personnes non-consommatrices de cannabis traditionnel ont tendance, elles, à s’orienter vers d’autres types de produits pour profiter des effets du CBD tels que les e-liquides au CBD ou les fameuses huiles de CBD.

En conclusion, la réglementation autour des fleurs de CBD en Belgique en 2023 témoigne des efforts des autorités pour trouver un équilibre entre la protection de la santé publique ( ainsi que de la sécurité routière ) et la promotion d’un marché légal et transparent. Les perspectives d’avenir dépendent des avancées scientifiques et des résultats des études menées sur les effets du CBD à plus long terme mais pas encore de changement radical prévu pour 2023. Canna-House vous tiendra évidemment informé des évolutions législatives pour respecter et vous permettre de respecter les lois. Ce débat et les interrogations qui gravitent autour sont dans les esprits de beaucoup de monde et sont on ne plus au cœur de l’actualité ! Comptez sur nous pour vous tenir au courant.